Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TRANS-PARENTS
FITOUSSI Jean-Marc
SITBON Didier

Numéro de dépôt :
3233955
Date de dépôt :
26/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TRANS-PARENTS de FITOUSSI Jean-Marc

Présentation de la marque TRANS-PARENTS

Déposée le 26 juin 2003 par FITOUSSI Jean-Marc et SITBON Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANS-PARENTS »

Les déposants sont FITOUSSI Jean-Marc domicilié(e) 34 rue de l'Arcade,75008 Paris - 75008 - France et SITBON Didier domicilié(e) 7 rue Lalo,75016 Paris - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FITOUSSI Jean-Marc domicilié(e) 34 rue de l'Arcade,75008 Paris - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

FITOUSSI Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : parce que chaque élève est unique… , cqfm ce qu'il faut maîtriser , TRANSPARENS , PROGRESS ACADEMY


FITOUSSI Jean-Marc - 34 rue de l'Arcade,75008 Paris - 75008 - France

SITBON Didier - 7 rue Lalo,75016 Paris - 75016 - France


FITOUSSI Jean-Marc - 34 rue de l'Arcade,75008 Paris - 75008 - France


Inscription le 11 mai 2004 - Rejet total n°392423 - Publication au BOPI 2004-05-11

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Education – formation. Télécommunication. Location de logiciel informatique.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.